« Un pillage monumental » : des éditeurs français poursuivent Meta en justice pour avoir utilisé des œuvres protégées par le droit d’auteur
L’intelligence artificielle, même lorsqu’elle est détenue par le géant américain Meta, ne peut outrepasser les droits d’auteur. C’est le message envoyé par le Syndicat national de l’édition (SNE), la Société des gens de lettres (SGDL) et le Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC). Les trois organisations françaises saisissent le tribunal judiciaire de Paris ce mercredi 12 mars, et dénoncent dans un communiqué « une utilisation massive d’œuvres sous droits, sans autorisation de leurs auteurs et éditeurs ».
Ce qui est reproché à la maison mère de Facebook, Instagram et WhatsApp ? D’avoir eu recours jusqu’en 2023 à une base de données contenant le texte de près de 200 000 livres, dont certains en français, Books3, pour améliorer son modèle de langage Llama. Vincent Montagne, président du SNE, déclare dans son communiqué avoir « constaté la présence de nombreuses œuvres éditées par des membres du Syndicat national de l’édition » dans les corpus de données utilisés par Meta.
Meta déjà poursuivi pour son mépris des droits d’auteurs
Meta lui-même avait reconnu, en janvier 2024, son mépris des droits d’auteurs dans le cadre d’une procédure judiciaire intentée outre-Atlantique par des auteurs dont les livres figurent dans la base de données Books3. Pour se défendre, le groupe avance un usage “raisonnable” des livres en question, se reposant sur le « fair use », une exception au droit d’auteur qui permet, dans certaines circonstances, l’utilisation non-consentie d’une œuvre.
Le président de la SGDL, Christophe Hardy, espère que l’action en justice entamée fasse “naître une volonté sérieuse des IA de tenir compte de la création“, ainsi que “d’en respecter le cadre juridique” et, le cas échéant, de “trouver des contreparties pour l’utilisation d’œuvres dont ils se nourrissent ». Une question qui n’est pas prête de mettre fin au débat sur les dangers de l’intelligence artificielle.
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L’Humanité a toujours revendiqué l’idée que la culture n’est pas une marchandise, qu’elle est une condition de la vie politique et de l’émancipation humaine.
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