Colère des agriculteurs : qu’est-ce que le gazole non routier (GNR), au cœur du conflit ?
Les agriculteurs voient rouge depuis le 18 janvier. Si leurs manifestations gagnent du terrain ce vendredi, ils dénoncent notamment le changement de taxation sur le gazole non routier (GNR). Derrière ce terme, se cache un gazole destiné uniquement aux tracteurs agricoles, forestiers, bulldozers, pelleteuses, chasse-neige, locomotives ferroviaires et bateaux de plaisance.
Devenu obligatoire en novembre 2011 pour ces engins industriels, il visait à remplacer le fioul domestique, plus polluant. Si le GNR est similaire au gazole livré dans les stations-service, il contient toutefois une teneur en soufre inférieure, un indice de cétane plus élevé et une part de biocarburants, relève le site de TotalEnergies. Pour le différencier du gazole domestique, un colorant rouge a été ajouté au GNR, moins cher que pour les particuliers.
D’une «fiscalité brune» à verte
Deux taxes fixent le prix de ce GNR : la TVA et la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE). Sur cette dernière, les agriculteurs ont droit à un remboursement partiel, qui tend à se réduire au fil des années. C'est précisément ce point-là que dénoncent aujourd'hui les agriculteurs. Depuis le début de l'année, le GNR est taxé 24,81 centimes d'euro par litre, sur lesquels les agriculteurs paient en réalité 6,71 centimes d'euro par litre. Mais cela représente un surplus de 2,85 centimes par rapport à l'an dernier, avec un prix qui était fixé à 3,86 centimes. Et cette hausse va continuer de se poursuivre.
En 2023, le soutien au GNR agricole a représenté 1,7 milliard d’euros que l’État a sorti de ses caisses. L’exécutif a donc décidé de faire disparaître progressivement la détaxation jusqu’à 2030. Pour justifier cette décision, le ministre de l’Économie, Bruno Le Maire, expliquait sur France Info en septembre dernier que la fin de cette niche fiscale visait à «faire basculer notre fiscalité d’une fiscalité brune - qui incite à consommer des énergies fossiles - à une fiscalité qui valorise les investissements verts».
Lundi, après une entrevue avec le premier ministre, Gabriel Attal, le président de la FNSEA, Arnaud Rousseau a évoqué la possibilité qu’au lieu d’avoir à demander le remboursement de la TICPE, les agriculteurs puissent bénéficier d’une remise «immédiatement». «Près de 35% des agriculteurs ne demandent pas ce remboursement qui leur est dû», a-t-il ajouté. Si la remise était appliquée sur la facture, il n’y aurait «pas de papiers à faire». Une simplification administrative que pourrait annoncer le nouveau gouvernement ce vendredi pour calmer les tensions avec les agriculteurs.