Exposition artistique provocante à Metz : la Cour de cassation réaffirme la liberté d'expression
La Cour de cassation a réaffirmé la liberté d'expression à l'issue d'un procès visant une exposition artistique volontairement provocante, et intenté par une association d'extrême droite, a-t-on appris vendredi 8 décembre auprès des organisateurs de cette exposition.
L'affaire concerne l'exposition «Infamille», à Metz en 2008, organisée par le Fonds régional d'art contemporain (Frac) de Lorraine, une structure publique financée par la Région Grand Est et le ministère de la Culture. L'Association générale contre le racisme et le respect de l'identité française et chrétienne (Agrif), association fondée par des catholiques traditionalistes et des militants d'extrême droite, avait déposé une plainte.
Les plaignants estimaient que des textes manuscrits de l'artiste Eric Pougeau, critiques virulentes contre la famille, n'auraient pas dû être montrés à des visiteurs mineurs sans avertissement. Ces textes étaient délibérément faits pour choquer. «Les enfants, nous allons vous sodomiser, et vous crucifier, vous êtes notre chair et notre sang», lisait-on par exemple.
«Atteinte à la dignité humaine»
En novembre 2013, le tribunal de grande instance de Metz avait condamné le Frac de Lorraine à un euro symbolique de dommages et intérêts, estimant que ces textes portaient «gravement atteinte à la dignité humaine». En janvier 2017, la cour d'appel de Metz avait à l'inverse débouté les plaignants. Elle concluait que l'Agrif n'avait pas subi de préjudice, ni démontré qu'une restriction à la liberté d'expression se justifiait.
Saisie par les plaignants, la Cour de cassation a confirmé l'interprétation de la cour d'appel. «La dignité de la personne humaine ne saurait être érigée en fondement autonome des restrictions à la liberté d'expression», a-t-elle affirmé le 17 novembre. Elle rappelait ainsi sa jurisprudence d'octobre 2019, dans une affaire d'injure publique, concernant des parodies d'affiches électorales de Marine Le Pen par l'hebdomadaire Charlie Hebdo.
Dans un communiqué, le Frac Lorraine s'est félicité que ses avocats aient «fait triompher la liberté d'expression et de création». La Cour de cassation a condamné l'association plaignante à verser 3.000 euros à l'institution culturelle.